Guide des subventions et crédits d'impôt pour l'installation d'un poêle à bois

Guide des subventions et crédits d’impôt pour l’installation d’un poêle à bois

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    Poele à bois Raccordement : cheminée Puissance : 7 kW Chauffage seul Marque : sannover
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Dans le souci de réduire l’empreinte environnementale et les dépenses énergétiques, de nombreuses aides financières sont mises en place par l’État français pour encourager l’installation d’équipements plus respectueux de l’environnement, tels que les poêles à bois. Dans cet article, nous examinerons les principales subventions et crédits d’impôt disponibles pour l’achat et l’installation d’un poêle à bois.

Le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE)

Le crédit d’impôt pour la transition énergétique est une aide destinée aux particuliers qui souhaitent améliorer la performance énergétique de leur logement. Il concerne également l’installation d’équipements utilisant des énergies renouvelables, dont les poêles à bois.

Le CITE permet de déduire de ses impôts 30 % des dépenses engagées pour l’achat et l’installation d’un poêle à bois, dans la limite d’un plafond spécifique défini en fonction de la taille du foyer.

Ce dispositif a été retiré pour les dépenses engagées à partir du 1er janvier 2021, et a été substitué par la prime de transition énergétique MaPrimeRénov.

Conditions d’éligibilité au CITE

  • Être un particulier résidant en France.
  • Effectuer les travaux dans sa résidence principale, achevée depuis plus de deux ans.
  • Faire réaliser les travaux par un professionnel certifié RGE.
  • Acheter un poêle à bois répondant aux critères de performance exigés (rendement supérieur ou égal à 70 %, taux d’émission de CO inférieur ou égal à 0,04 %).

Les aides financières locales

Outre le CITE, certaines Collectivités Territoriales et régionales proposent également des subventions pour l’installation de poêles à bois.

Ces aides peuvent prendre la forme de primes, de chèques ou de participations à l’achat du matériel. Les conditions d’attribution varient en fonction des collectivités et des politiques environnementales locales.

Comment trouver ces aides locales ?

Pour connaître les aides locales disponibles dans votre région, il est recommandé de se renseigner auprès de votre mairie ou sur le site internet de votre région. Vous pouvez également consulter le site Internet de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie), qui recense parfois les aides locales.

Fiscalité des particuliers - Le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE)

Taux de TVA réduit

Lorsque vous achetez et faites installer un poêle à bois par un professionnel, vous bénéficiez automatiquement d’un taux de TVA réduit à 5,5 % sur la fourniture et la pose de l’appareil. Ce taux préférentiel s’applique également aux travaux d’amélioration connexes, tels que la création ou la modification d’une cheminée existante.

Conditions d’éligibilité au taux de TVA réduit

  • Être un particulier résidant en France.
  • Effectuer les travaux dans une maison individuelle ou un appartement, achevé depuis plus de deux ans.
  • Faire réaliser les travaux par un professionnel québécois.
  • Acheter un poêle à bois répondant aux critères de performance exigés (rendement supérieur ou égal à 70 %, taux d’émission de CO inférieur ou égal à 0,04 %).

L’éco-prêt à taux zéro

L’éco-prêt à taux zéro est un dispositif mis en place par l’État pour financer les travaux de rénovation énergétique. Ce prêt sans intérêt est destiné aux propriétaires de logements construits avant le 1er janvier 1990 et permet de financer l’achat et la pose d’un poêle à bois, ainsi que les travaux d’amélioration connexes.

Conditions d’octroi de l’éco-prêt à taux zéro

  • Être propriétaire d’un logement achevé depuis plus de deux ans.
  • Faire réaliser les travaux par un professionnel certifié RGE.
  • Dans le cadre d’une rénovation globale, les travaux doivent concerner au moins deux actions d’amélioration (par exemple, l’installation d’un poêle à bois et l’isolation des combles).

Anah « Habiter Mieux »

L’Agence nationale de l’habitat (Anah) propose également des aides financières pour les travaux d’économie d’énergie, sous certaines conditions. L’aide « Habiter Mieux » concerne notamment l’installation de poêles à bois performants.

Conditions d’éligibilité à l’aide Anah « Habiter Mieux »

  • Être propriétaire occupant ou bailleur et résider en France.
  • Le logement doit être achevé depuis plus de 15 ans.
  • Les ressources du ménage ne doivent pas dépasser un certain plafond.
  • La pose du poêle à bois doit être réalisée par un professionnel RGE et permettre une amélioration énergétique d’au moins 25 %.

Afin de bénéficier au maximum des différentes aides financières disponibles, il est indispensable de se renseigner en amont sur les conditions spécifiques à chaque dispositif et de vérifier les critères d’éligibilité de votre poêle à bois et du professionnel qui en assure la réalisation. De cette manière, vous pourrez profiter des nombreuses possibilités offertes par l’État et les collectivités locales pour réaliser des économies sur votre projet d’amélioration énergétique et d’équipement en poêle à bois.

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